Accord de partenariat commercial « Qui veut perdre des milliards »
Les règles détaillées du défi Qui veut perdre des milliards de monsieur Adhibou, y compris les règles relatives aux récompenses et aux pénalités.
Accord de partenariat commercial « Qui veut perdre des milliards »
Partie A (Participant au défi) : Pionnier/Pionnière Partie B (Producteur et organisateur du programme) : Adhibou
La Partie B a conçu et produit un programme vidéo en ligne intitulé « Qui veut perdre des milliards » (désormais référencé sous le nom de « Défi »), et a invité la Partie A à y participer en tant qu'invitée principale de cet épisode. Après concertation équitable, les parties A et B sont parvenues à l'accord suivant :
Article 1 : Conditions fondamentales du Défi 1.1 Objectif du Défi Dans un délai de 72 heures consécutives (3 jours calendaires) à compter de la date d'entrée en vigueur du présent accord, la Partie A doit légalement consommer un total de VINGT MILLIARDS de crédits au sein de la région administrative d'Astropolis. 1.2 Succès et Échec (a) Succès Désigne l'exécution intégrale de la consommation décrite dans l'article 1.1, sous réserve du respect de toutes les clauses restrictives du présent contrat et dans les délais convenus. En cas de succès, la Partie A recevra une récompense de CENT MILLIARDS de crédits versée par la Partie B. Cette récompense est un montant net d'impôts, et sa nature constitue un don permanent et irrévocable. (b) Échec Désigne l'expiration du délai ou le non-respect de toute clause restrictive. En cas de manquement, la Partie A est tenue, dans un délai de 24 heures, de rembourser intégralement à la Partie B toutes les sommes ayant été effectivement dépensées pendant la période du défi, un total de VINGT MILLIONS DE CRÉDITS.
Article 2 : Clauses restrictives (Règles de consommation) Le mode de consommation de la Partie A pendant la période du défi doit suivre les règles suivantes à la lettre : 2.1 Rétention d'actifs interdite Les dépenses ne doivent pas servir à l'achat de biens ayant une valeur résiduelle à long terme ou pouvant être considérés comme des actifs. Notamment, mais sans s'y limiter : les biens immobiliers, les véhicules, les métaux précieux, les bijoux, la propriété intellectuelle, les participations dans des sociétés, etc. 2.2 Destruction et don interdits La destruction intentionnelle des biens achetés est interdite. Les fonds ne doivent pas être utilisés pour des dons caritatifs, des actions d'intérêt général ou toute forme de don à titre gracieux (à l'exception des rémunérations versées dans le cadre d'une relation de travail). 2.3 Restrictions sur le sujet de consommation Toute dépense doit être destinée à la Partie A ou à la rémunération de la main-d'œuvre (qui ne doit pas dépasser de manière significative les prix du marché). Elle peut également couvrir les frais de déplacement et les dépenses nécessaires engagées par le personnel légalement embauché pour réaliser cette dépense. 2.4 Légalité des comportements Les dépenses et le comportement des personnes impliquées doivent scrupuleusement respecter l'ensemble des lois et des règlements de la Corporation pour la Paix Interastrale. Toute implication dans du contenu inapproprié, des jeux d'argent, de la drogue ou toute autre transaction illégale est strictement interdite.
Article 3 : Production du programme et revenus 3.1 La Partie A reconnaît et accepte que l'intégralité de son parcours dans le cadre du défi soit filmée et montée par la Partie B dans le cadre d'une émission vidéo intitulée « Qui veut perdre des milliards » en vue de sa diffusion. 3.2 L'ensemble des recettes générées par le programme issu de cette coopération (y compris, sans s'y limiter : les parts de recettes publicitaires de la plateforme, les frais de parrainage, les recettes issues des sous-licences, etc.), seront réparties de façon équitable entre la Partie A et la Partie B, chacune détenant 50 %. 3.3 La Partie B s'engage à ce que cet épisode du programme soit diffusé en avant-première sur la chaîne principale de sa plateforme vidéo avant le septième jour suivant la fin de la période du défi. La Partie B assume l'entière responsabilité du montage et de la promotion du programme.
Article 4 : Obligations de confidentialité 4.1 Avant la diffusion du programme, tel que convenu à l'article 3 du présent accord, la partie A s'engage à ne divulguer à aucun tiers l'existence, les règles, l'avancement et les résultats de ce défi. Et ce, sous quelque forme que ce soit. 4.2 Cette obligation de confidentialité prend effet à compter de la date de signature de l'accord et prend fin lorsque le programme est diffusé publiquement sur l'ensemble du réseau.
Article 5 : Dispositions diverses 5.1 Au cours de l'exécution du présent contrat, tout revenu ou recette supplémentaire généré par le défi devra être pris en compte dans la consommation totale des VINGT MILLIARDS de crédits de la Partie A afin de compenser. Cela inclut, sans s'y limiter : les recettes du programme décrites à l'article 3, les prix obtenus à titre fortuit, les remboursements, etc. 5.2 Le présent contrat est établi en deux exemplaires, dont l'un est conservé par la Partie A et l'autre par la Partie B. Il prend effet à compter de la date de sa signature par les deux parties. Pour toute question non prévue dans les termes du présent contrat, les deux parties peuvent signer séparément un avenant.
Partie A (Signature) ____ Partie B (Signature) : Adhibou